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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La des Journaux LA DEPECHE et LE PETIT TOULOUSAIN
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“ Mettez la main sur le ballon ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ Mettez la main sur le ballon ”
La S.A. des Journaux LA DEPECHE et LE PETIT TOULOUSAIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3512028
Date de dépôt :
05/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2017
“ Mettez la main sur le ballon ” de La des Journaux LA DEPECHE et LE PETIT TOULOUSAIN

Présentation de la marque “ Mettez la main sur le ballon ”

Déposée le 5 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) La des Journaux LA DEPECHE et LE PETIT TOULOUSAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Mettez la main sur le ballon ” »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La des Journaux LA DEPECHE et LE PETIT TOULOUSAIN domicilié(e) Avenue Jean Baylet,31095 TOULOUSE Cedex - 31095 - France et immatriculée sous le numéro RCS 570 804 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA DEPECHE DU MIDI SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) Avenue Jean Baylet,31095 TOULOUSE Cedex - 31095 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Mettez la main sur le ballon ” est expirée depuis le 5 juillet 2017.

La des Journaux LA DEPECHE et LE PETIT TOULOUSAIN a également déposé les autres marques suivantes : Ô TOULOUSE LA GAZETTE , O TOULOUSE , BALADE , BIEN MANGER EN TERRASSE TOULOUSE ET BANLIEUE , CELESTE , PUBLI-AUDE , LA DEPECHE du Midi , O TOULOUSE LA GAZETTE L HEBDO DES TOULOUSAINS


La S.A. des Journaux LA DEPECHE et LE PETIT TOULOUSAIN Société Anonyme - Avenue Jean Baylet,31095 TOULOUSE Cedex - 31095 - France - SIREN 570804542


LA DEPECHE DU MIDI SERVICE JURIDIQUE - Avenue Jean Baylet,31095 TOULOUSE Cedex - 31095 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Inscription le 9 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476912 - Publication au BOPI 2008-07-09

Inscription le 24 février 2009 - Changement de dénomination n°491680 - Publication au BOPI 2009-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Imprimerie (journaux et périodiques, livres, éditions de livres, revues, abonnement de journaux), photographie, clichés.

Service de publicité. Distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, affiches, prospectus, échantillons). Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité.

Service de télécommunications agence de presse et d'information (nouvelles) messageries électroniques. Communications par terminaux d'ordinateurs, transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur.

Divertissement. Activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de journaux et périodiques, de journaux gratuits. Production et représentation de spectacles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Montage de bandes vidéo. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducative.